Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP VIGNE
M. BOISSIERE Olivier
M. OSSARD Jérôme

Numéro de dépôt :
3897231
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
CAP VIGNE de BOISSIERE Olivier

Présentation de la marque CAP VIGNE

Déposée le 14 février 2012 par monsieur BOISSIERE Olivier et monsieur OSSARD Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP VIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Les déposants sont monsieur BOISSIERE Olivier domicilié(e) 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France et monsieur OSSARD Jérôme domicilié(e) 2 rue Charles de Gaulle - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOISSIERE Olivier domicilié(e) 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France.

La marque CAP VIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VIGNE est expirée depuis le 14 février 2022.

BOISSIERE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : MOBIVYT , P.N.C. Distribution (Protection Naturelle des Cultures Distribution) , UTILYS concept


M. BOISSIERE Olivier - 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France

M. OSSARD Jérôme - 2 rue Charles de Gaulle - 33820 - SAINT CIERS SUR GIRONDE - France


M. BOISSIERE Olivier - 14 rue Louis Labrousse - 33210 - LANGON - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.